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Vente en Hors Taxes

Vente en Hors Taxes

Le groupe BSB, importateur officiel et concessionnaire de la marque Toyota en Tunisie, offre aux tunisiens résidents à l’étranger, aux sociétés et aux organismes éligibles, la possibilité d’acheter leur véhicule TOYOTA en hors taxes.

Voici les 5 bonnes raisons d’acheter votre Toyota en Tunisie :

  • LA GARANTIE DU CONSTRUCTEUR :
    En achetant votre Toyota en Tunisie, à travers le groupe BSB, vous bénéficierez de la garantie du constructeur sur le véhicule acheté. De même, TOYOTA TUNISIE dispose d`un personnel technique compétent et spécialisé. Et vous assure donc un service de qualité et personnalisé.
  • LA VARIETE DE CHOIX ET L`ADAPTATION DES PRODUITS :
    TOYOTA TUNISIE vous assure la disponibilité de toute la gamme TOYOTA avec toutes les options possibles. De plus, TOYOTA TUNISIE distribue des véhicules, non seulement adaptés aux normes tunisiennes mais aussi techniquement adaptés aux conditions climatiques des pays chauds comme le nôtre.
  • PRIX PREFERENTIELS ET LIVRAISON SECURISEE :
    TOYOTA TUNISIE vous offre des prix compétitifs, spécialement étudiés pour la vente en hors taxes. Vous avez la possibilité de payer en devises ou en dinars convertibles.
    De plus, TOYOTA TUNISIE, vous assure une livraison sécurisée avec des délais acceptables. En achetant votre véhicule à travers TOYOTA TUNISIE vous économisez le coût de transport, de l`assurance et surtout vous éviterez tous les autres risques possibles au transport de votre voiture en Tunisie.
  • LA TRANQUILITE D`ESPRIT ET LE DEDOUANEMENT DU VEHICULE:
    TOYOTA TUNISIE s`occupe de toutes les formalités douanières de votre voiture. Il suffit de présenter les documents nécessaires et vous pouvez avoir une tranquillité d`esprit totale pour la réalisation des formalités de transit et de dédouanement.
  • LE RESEAU ET LES PIECES DE RECHANGE D`ORIGINE :
    TOYOTA TUNISIE a mis en place toutes les garanties pour assurer une longue vie à votre voiture. Premièrement, par le développement d`un réseau de service après-vente performant sur le tout territoire tunisien. Deuxièmement, en assurant la disponibilité permanente des pièces de rechange d`origine chez tout le réseau BSB TOYOTA et chez tous les revendeurs de pièces de rechange agrées.

I. Eligibilité

 Personnes physiques :


Est éligible à la vente en Hors taxes toute personne, de nationalité tunisienne et résidente à l’étranger depuis plus de deux ans et ce dans le cadre de leur retour définitif en Tunisie.
Ils peuvent bénéficier, selon leur choix, d’une franchise totale ou partielle des taxes sur tout achat d’un véhicule automobile de tourisme ou d’un véhicule utilitaire ne dépassant pas la charge de 3,5 Tonnes.

  • Conditions requises :
    • Nationalité : Tunisienne
    • Age minimum : 18 ans, à la date de retour définitive
    • Durée du séjour à l’étranger : Avoir séjourné à l’étranger, avant la date de la dernière entrée en Tunisie, pendant deux années au moins sans dépasser 120 jours en Tunisie pour chaque période de 365 jours.
    • Ne pas avoir bénéficié de ce régime auparavant.
  • Les Types de Franchises :
    • La Franchise totale des droits et taxes dus sous réserve d’incessibilité illimitée du moyen de transport, le véhicule sera immatriculé dans la série minéralogique tunisienne RS.
      Il faut noter que dans ce cas, les personnes autorisées à conduire le véhicule sont le bénéficiaire et son conjoint. Une tierce personne n’a le droit de conduire le véhicule en dehors de la présence du propriétaire ou de son conjoint.
      Toutefois, les parents ou les enfants peuvent conduire le véhicule après procuration auprès du Bureau de douane régional compétent territorialement.
    • La Franchise partielle des droits et taxes dus selon le cas : c’est le paiement partiel des droits et taxes dus (25% ou 30% de la totalité des droits et taxes dus.) selon les caractéristiques du véhicule.
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Catégorie Spécifications/Conditions Taux en %
Véhicule de Tourisme La Cylindrée n’excède pas 2000 cm3 + moteur Essence 25%
  La Cylindrée n’excède pas 2500 cm3 + moteur Diesel 25%
  La Cylindrée excède les 2000 cm3 + moteur Essence 30%
  La Cylindrée excède les 2500 cm3 + moteur Diesel 30%
Véhicule Utilitaire Le Poids n’excède pas 3.5Tonnes 25%


Personnes morales ou Organismes :


Sont éligibles au régime de la vente en hors taxes :

  • Les corps diplomatiques
  • Les Société non résidentes (industrielles, pétrolières…)
  • Les organismes internationaux (BAD, ONU, PNUD, ...)
  • Tout organisme pouvant justifier le privilège de l`acquisition de véhicules en hors taxes

Contrairement aux personnes physiques, ces entités ne peuvent bénéficier que de la franchise totale des droits et taxes dus.

II. Procédure et documents Requis :

Les intéressés doivent s’assurer auprès des services de douane de leur éligibilité en accord avec les conditions sus mentionnées.

Pour les personnes physiques :

Le dossier de dédouanement du moyen de transport se compose des documents suivants :

  • Demande de privilège fiscal avec signature légalisée.
  • Photocopie du passeport du bénéficiaire (32 pages)
  • Photocopie de la carte d’identité nationale du bénéficiaire et de son conjoint si marié(e)
  • Extrait de naissance
  • Une Attestation de non-imposition auprès de la recette des finances ou quitus fiscal
  • Les frais d’immatriculations en espèce ou chèque certifié au nom de l’ATTT
  • Copie du justificatif du règlement en devise ou Dinars convertibles.

 Pour les diplomates :

  • Copie de la carte de séjour
  • Copie du passeport
  • Copie de la franchise
  • Copie du justificatif du règlement en devise ou Dinars convertibles.

 Pour les personnes morales et les Organismes :

  • Copie de la franchise
  • Copie du justificatif du règlement en devise ou Dinars convertibles.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le lien suivant : www.douane.gov.tn